Liste des délibérations et procès-verbaux

Comptes Rendus et Procès Verbaux 2020

 Juillet: 

Procès-verbal relatif à l’élection du Président et des membres du bureau

Procès verbal relatif à la séance du 15 juillet 2020

Procès verbal relatif à la séance du 27 juillet 2020

Septembre :

Procès-verbal du Conseil communautaire du 16 septembre 2020.

Novembre :

procès-verbal de la séance du 18 novembre 2020

Décembre :

procès-verbal de la séance du 16 décembre 2020

Comptes Rendus et Procès Verbaux 2021

 février :

Procès-Verbal de la séance du 03 novembre 2021

décembre : 

Compte rendu de la séance du 14 décembre 2021

 

Comptes Rendus et Procès Verbaux 2021

 février :

Procès-Verbal de la séance du 03 novembre 2021

décembre : 

Procès-Verbal de la séance du 14 décembre 2021

 

Comptes Rendus et Procès Verbaux 2021

 février :

Procès-Verbal de la séance du 03 novembre 2021

décembre : 

Procès-Verbal de la séance du 14 décembre 2021

 

 

Comptes Rendus et Procès Verbaux 2022

janvier :

Procès-Verbal de la séance du Conseil Communautaire du 26 janvier 2022

mars : 

Procès-Verbal de la séance du Conseil Communautaire du 22 mars 2022

mai : 

Procès-Verbal de la séance du Conseil Communautaire du 11 mai 2022

juin : 

Procés-Verbal de la séance du 29062022

septembre : 

Procès verbal de la séance du 28092022

novembre : 

Procès-Verbal de la séance du 30 novembre 2022

 

Liste des délibérations examinées et Procès Verbaux 2023

février :

Procès-Verbal de la séance du 16 février 2023

avril : 

Liste des délibérations examinées de la séance du 06 avril 2023

PV DE LA SEANCE DU 06 AVRIL 2023

mai :

Liste des délibérations examinées de la séance du 23 mai 2023

PV DE LA SEANCE DU 23 MAI 2023

juin : 

Liste des délibérations examinées de la séance du 26 juin 2023

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 JUIN 2023

octobre : 

Liste des délibérations examinées du 3 octobre 2023

Procès verbal de la séance du 3 octobre 2023

novembre : 

Liste des délibérations examinées du 28 novembre 2023

 

 

  • Facebook
  • Twitter
  • Google Plus
  • Add to favorites
  • RSS

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

*

code

Vous pouvez utiliser ces balises et attributs HTML : <a href="" title=""> <abbr title=""> <acronym title=""> <b> <blockquote cite=""> <cite> <code> <del datetime=""> <em> <i> <q cite=""> <strike> <strong>